Le Noble Château d'Ydrasil Index du Forum Le Noble Château d'Ydrasil
Lieu de Commandement de l'Ordre de Marteux et l'Amical des Insoumis.
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Constitution Marteuse

 
Ce forum est verrouillé; vous ne pouvez pas poster, ni répondre, ni éditer les sujets.   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Le Noble Château d'Ydrasil Index du Forum -> Règlement -> Charte de l'Ordre
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Druss
Maréchal
Maréchal


Inscrit le: 21 Avr 2007
Messages: 245

MessagePosté le: Jeu 10 Juil - 19:18 (2008)    Sujet du message: Constitution Marteuse Répondre en citant

CONSTITUTION MARTEUSE du TROISIEME EMPIRE
________________________________________
(mise à jour et rédigée entièrement par les Marteux Sans Tabou (MST))

Préambule


Le peuple marteux proclame solennellement son attachement aux Droits Marteux (DM) et aux principes de la souveraineté de l’Empire tels qu'ils ont été définis par le Grand Maistre Herakles, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution du troisième Empire, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans Charte Marteuse Formatrice (CMF).

En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination du peuple, l’ Empire offre aux territoires de l’Ancien-Continent qui manifestent la volonté d'y adhérer des institutions nouvelles fondées sur l'idéal commun de l’esclavage, d'inégalité et de fraternité et conçues en vue de leur évolution antidémocratique.

Article 1er :

L’Empire Marteux est un Empire divisible, laïque, monarchique et par-dessus tout antisocial. Il assure l'égalité devant la loi de tous les marteux sans distinction d'origine, de race ou de religion, mais seulement s’ils sont habillés de couleur égale et que le sang marteux coule dans leurs veines. Il respecte toutes les croyances, à conditions qu’elles soient différentes. Son organisation est décentralisée autour du château.


Titre I - De la Souveraineté


Article 2 :

La langue de l’Empire est le Marteux (dérivé latin)

L'emblème national est le drapeau sans couleurs que personne n’a jamais vu

L' hymne national est Cotton Eye Joe.
Les hymnes Impériaux sont Ghost Love Score, Planet Hell et Amaranth.

La devise de l’Empire est « Liberté, Egalité, Marteurisé».

Son principe est : Ben ca ! C'était Marrant ! {Existe aussi en version : Ben ca ! C'était bien Rigolo !}

Article 3 :

La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants qui, par l’intermédiaire de la voie orale, lui fait comprendre qu’il se fou de son état

Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice sauf s’il en a le droit.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret sauf s'il est public.

Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux marteux majeurs ayants deux sexes, jouissant dans leurs droits civils et politiques dans le cas où ils en possèdent.

La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, qui ne peuvent exister que si les dirigeants disparaissent.


Titre II – L’Empereur

Article 4 :

L’Empereur détient le pouvoir exécutif et assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'Etat.

Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du (hum) respect des traités. Il assure les liens diplomatiques avec les marrants non-marteux.

Article 5 :


L’Empereur est élu pour sa vie par le suffrage universel bisexuel à part égale du pape.

Les modalités d'application du présent article sont fixées par une loi organique liée aux alvéoles pulmonaires du cœur de l’empire.

Article 6 :

L’Empereur est élu par un suffrage interne de l’alliance à l’extérieur du château par l’intermédiaire des bouffons (Marrants et Rigolo) dans une tour secrète gardé par le peuple.

Le scrutin est ouvert à tous les papes.

L'élection du nouvel Empereur a lieu 25x au moins et 40y jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du Maistre en exercice n°2.
En cas de vacances au bord de mer prises pour quelque cause que ce soit, ou d'empêchement constaté par le Conseil Intérieur des Chevaliers (CIC) saisi par l’Empereur et statuant à la majorité absolue de ses membres, les fonctions de l’Empereur, à l'exception de celles prévues aux articles 11 et 12 ci-dessous, sont provisoirement exercées par le Grand Maistre et, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le bouffon.

En cas de vacances ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif par le Conseil Intérieur des Chevaliers, le papier pour l'élection du nouvel Empereur a lieu, sauf cas de force majeure, index ou auriculaire constaté par le Conseil Intérieur des Chevaliers, vingt jours au moins et trente-cinq jours au plus après l'ouverture des vacances ou la déclaration du caractère tétu de l'empêchement.

Si, dans la semaine (8 jours) précédant la date limite du dépôt de confiture des présentations de candidatures, une des personnes ayant, moins de trente jours avant 7 dates, annoncé publiquement sa décision à caractère privé d'être candidate décède ou se trouve empêchée par le décès de sa mort décédée, le Conseil Intérieur des Chevaliers peut décider de reporter l'élection.

Si, avant le premier tour de garde, un des candidats décède ou se trouve empêché, ou que l’ont retrouve quelque part son cadavre mort décédé avec les rats, le Conseil Intérieur des Chevaliers prononce le report de l'élection.

En cas de décès ou d'empêchement ou de retrouvaison du cadavre mort décédé de l'un des deux candidats les plus favorisés au premier tour avant les retraits éventuels, le Conseil Intérieur des Chevaliers déclare qu'il doit être procédé de nouveau le vieil ensemble des opérations électorales ; il en est de même en cas de décès ou d'empêchement de l'un des deux candidats restés en présence absente en vue du second tour.

Dans tous les cas, le Conseil Intérieur des Chevaliers est saisi dans les conditions fixées au mur du deuxième alinéa de l'article 61x² ci-dessous (très loin en dessous au cas où le lecteur a le courage de tout lire) ou dans celles déterminées pour la présentation d'un candidat absent par la loi organique des tissus nerveux prévue à l'article 6 ci-dessus (pas très loin en dessus pour ceux qui aiment relire 2x de suite pour rien).

Le Conseil Intérieur des Chevaliers peut proroger les délais prévus aux troisième et cinquième alinéas sans que le scrutindimbécile puisse avoir lieu plus de trente-cinq jours après la date de la décision du Conseil Intérieur des Chevaliers. Si l'application des dix positions du présent alinéa a eu pour effet de reporter l'élection à une date postérieure de l’arrière de l'expiration des pouvoirs de l’Empereur en exercice d’échauffement, celui-ci demeure en fonction jusqu'à la proclamation de son successeur.

Il ne peut être fait application ni des articles 49 et 50 ni de l'article 89 de la Constitution durant les vacances de l’Empereur ou durant la période qui s'écoule entre la déclaration du caractère définitif de l'empêchement de l’Empereur et l'élection de son successeur.

Article 7 :

L’Empereur nomme le Grand Maistre. Il met fin à ses fonctions linéaires seulement si celui-ci veut perdre ses fonctions fonctionnelles en lui demandant : « stp empereur, tu veux bien mettre fin a mes fonctions ? »

Sur la proposition du Grand Maistre, il nomme les autres membres du Gouvernement Marteux de la Fraternité (GMF) et met fin à leurs fonctions par le procédé précédent.

Article 8 :

L’Empereur préside le GMF (Gouvernement Marteux de la Fraternité).

Article 9 :

L’Empereur promulgue les lois dans les quinze jours qui suivent la transmission radio au Grand Maistre.

Il peut, avant l'expiration de ce délai, demander au Parlement Marteux Universel (PMU) une nouvelle délibération de la loi ou de certains de ses articles entre le Grand Maistre et lui-même, mais seulement s’ils le font à deux. Cette nouvelle délibération ne peut être refusée.

Article 10 :

L’Empereur, sur proposition du Grand Maistre pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal Officiel : la Gazette de Rigolo, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.

Lorsque le référendum est organisé sur proposition de L’Empereur, celui-ci fait, devant le CIC, une déclaration qui est suivie d'un débat contrôlé et censuré par la PRESSE (Pression Rare Emise et Super Super Enervante).

Lorsque la PRESSE a fini sa censure démocratique, Le Grand Maistre promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la permission pour l’application du décret.

Articles 11/12 :


L’Empereur peut, après consultation du Grand Maistre, prononcer la dissolution du CIC (Conseil Intérieur des Chevaliers). Les Réunions Marteuses d’Informations (RMI) sont suspendues jusqu’à la mise en place d’un nouveau PPDA (Président Principal De l’Assemblée) du CIC
Les élections générales ont lieu quand le décide l’Empereur, avec avis du Grand Maistre.
Il ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans la même journée.

Article 13 :

L’Empereur signe les ordonnances et les décrets délibérés au CIC, surtout en cas de maladies. Lire attentivement la notice.
Il nomme les emplois civils et militaires de l'Etat. Il est le chef de la SMCF (Société Marteuses des Chemins de Fer) et est le garant avec le Grand Maistre de l’Ordre de l’AMPE (Agence Marteuse Pour l’Emploi).

Article 14 :

L’Empereur nomme les Ambassadeurs généraux et régionaux, lui-même étant ambassadeur national. Un ambassadeur ne peut se nommer Modimir.
L'Empereur a pour fonctions supplémentaires celle des ambassadeurs.

Article 15 :

L’empereur est le Chef des armées. Il gère la diplomatie.
Le Grand Maistre est le chef de l’économie. Il est le garant de la religion de Saint Marteux, fondée par Marteux en l'an de Grâce 845 942 (Calendrier Marteux).

Article 16 :

Lorsque l’Ordre Saint Marteux est menacé d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, l’Empereur peut prendre les mesures qu’il juge nécessaires de façon autoritaires (comme un empereur normal quoi... mais vous savez les marteux sont des gens tellement logiques...)
Il en informe l’Ordre par un texto.

Article 17 :

L’Empereur a le droit de faire grâce, uniquement si il suit régulièrement des cours de danse classique ou néo-classiques, avec des ballerines noire. Attention, si ces ballerines sont blanches, modifier la constitution.

Article 18 :


L’empereur communique avec les MARRANT-PD (Marteux Arrivés en Retard Récemment et n’Attendant Nullement Tous Pour Dialoguer) par des SMS qu'il fait lire et qui ne donnent lieu à aucun débat.

Article 19 :


Les droits de l’Empereur autres que ceux prévus aux articles 8 (1er alinéa), 11, 12, 16, 18, 54, 56 et 61 sont contresignés par le Grand Maistre et, le cas échéant, par les Sénéchaux, Maréchaux et Connétables responsables.

Titre III - Le Grand Maistre


Article 20 :


Le Grand Maistre désigne la personne qui porte le nom de Klaryon.

Il détient le pouvoir Législatif et l'économie du pays est entre ses petites mains velues.
Il peut diriger avec l'Empereur, mais seulement dans le cas où ils le font ensemble.

Article 21 :

Le Grand Maistre dirige le CIC.

Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres, sauf si la loi le lui interdit.

Il supplée, le cas échéant, l’Empereur dans la présidence, mais seulement s’il le fais lui-même a deux tout seul.

Il peut, à titre exceptionnel, le suppléer pour la présidence d'un MCM (Marteux Connétable et Monétaire)

Article 22 :

Les actes du Grand Maistre sont contresignés, le cas échéant, par les Conseillés chargés de leur propre exécution par la pendaison ou la chaise électrique, après avoir inventé l’électricité duduienne.

Article 23 :

Les fonctions des 5 membres du Grand Maistre sont incompatibles avec l'exercice de gym, de toute fonction de représentation professionnelle à caractère travailleuse et de tout emploi public ou privé ou de toute activité professionnelle dont il ne serait capable de faire avec ses membres.

Une loi organique intestinale fixe les conditions dans lesquelles il est pourvu au remplacement d’un suppo éventuel de la part d’un membre du CIC



Titre IV - Le CIC

Article 24 :

Le CIC comprend les malheurs des plus pauvres...

Il est nommé par l’Empereur et le Grand Maistre et par ceux qui le nomment.

Article 25 :

Une loi organique fixe la durée des pouvoirs de fixation des planches qui tiennent la BNP (Baraque Nationale Pourrite) du CIC.

Elle fixe également les conditions dans lesquelles sont élues les personnes appelées à assurer, en cas de vacances sur un siège, le remplacement des chevaliers ou des imposteurs jusqu'au renouvellement général ou partiel des vacances des chevaliers

Article 26 :

Aucun membre du CIC ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé à l'occasion des opinions ou votes émis par lui dans l'exercice de ses fonctions, sauf dans le cas ou il est poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé. Dans ce cas, il est poursuivi, recherché, arrêté, détenu, ou jugé.
La détention d’un Chevalier du CIC est interdite, sauf dans le cas ou quelqu’un le permet.

Article 27 :

Tout mandat impératif est impératif.

Le droit de vote des membres du Parlement est personnel, sauf si il est public. Dans ce cas, il n’est plus personnel : il est public.

Article 28 :

Le CIC se réunit du 1er mois Marteux aux 81ème, avec une pause entre le 11ème et le 75ème.
Le nombre de jours de séance où le CIC se réunit ne peut excéder 1 899 987 pour une année Marteuse (744 jours)

Le Premier ministre, après consultation du président de l'assemblée concernée, ou la majorité des membres de chaque assemblée peut décider la tenue de jours supplémentaires de séance.

Les jours et les horaires des séances sont déterminés par la constitution. A oui... Mince... C’est ici la constitution... Bon ben les jours et les horaires des séances sont déterminés à autant que le Grand Maistre le décide.

Article 29 :


Le CIC est réuni en session extraordinaire à la demande de l’OGM (Organisation du Grand Maistre.

Article 30 :

Le CIC peut se réunir quand bon lui semble, à condition que l’Empereur décide le moment où la réunion a lieu.

Article 31 :

Les membres du CIC ont accès à ce que le Grand Maistre leur autorise. Ils sont entendus quand ils le demandent, à condition que le Grand Maistre décide d’enlever ses boules de cire. Si celui-ci refuse, il les conserve.

Article 32 :
Le Grand Maistre est nommé pour Toujours. A l’inverse, l’Empereur, quant à lui, est nommé pour Toujours.

Article 33 :

Les séances de Rassemblement du CIC est réservé à l’Ordre st Marteux, mais est publique dans celui-ci. Le compte rendu intégral des débats est publié à la Gazette de Rigolo (La Partie Marteuse n’est pas mise à la disposition du public, contrairement à la Partie Publique). L’abonnement est de 7 écus (En conversion : 12.6 écus Marteux, puisqu’un écu korrelien correspond à 1.8 écus Marteux) par gazette.

Titre V - Des rapports entre le CIC et le Grand Maistre


Article 34 :

La loi est votée par le CIC.
La loi fixe les règles concernant :
• Les droits publiques pour les trottoirs et les personnes le faisant, ou la Défense Nationale de Bourrés (DNB)
• la nationalité, l'état et la capacité des personnes, les régimes pour limmiter la capacité de ces personnes, les successions et libéralités des Marteux Carrément Marrants (MCM) ;
• la détermination des crimes et délits ainsi que les peines qui leur sont applicables lorsque l’on détermine cette détermination par un déterminant possessif qui possède l’arme du crime criminel ; la Procédure Pénale des Peines (P3); l'amnistie ; la création de nouveaux ordres de juridiction et le statut des magistrats lorsque cette création créative et créée dans le but et seulement de ce but ;
• l'assiette, la fourchette (ou râteau), la cuillère, le taux et les modalités de recouvrement des positions de toutes natures ; le régime d'émission des Meurtres Télévisés Marteux (MTM) de la monnaie payante.
La loi fixe également les règles mensuelles féminines concernant :
• le régime intensif des assemblées extérieures en dehors de l’Empire et des assemblées locales à l’intérieur de l’Empire ;
• la création de catégories d'établissements publics, mais seulement si celui-ci n’est pas privé ;
• les garanties fondamentales accordées aux fonctionnaires civils et militaires de l'Empire non-civils;
• les nationalisations d'entreprises et les transferts de propriété d'entreprises du secteur public au secteur privé et non l’inverse qui ne servirait absolument à rien puisque la présence de ces entreprises est inconnue.

La loi détermine les principes fondamentaux :
• de l'organisation générale de la Défense Nationale des Bourrés ;
• de la libre administration des collectivités territoriales, de leurs compétences et de leurs ressources ;
• de l'enseignement ;
• de la préservation de l'environnement afin de le préserver des mauvaises préservations (préserv’ à tifs) ;
• du régime de la propriété privée des personnes publiques, des droits réels virtuels et des obligations civiles et commerciales non réellement virtuelles ;
• du droit du travail, du droit syndical et de la sécurité sociale.

Les lois de finances déterminent les ressources et les charges de l'Empire dans les conditions et sous les réserves prévues par une loi organique qui traverse l’artère pulmonaire.

Les lois de financement de la sécurité sociale déterminent les conditions générales de son déséquilibre financier et, compte tenu de leurs prévisions de recettes secrètes gastronomiques, fixent ses objectifs de dépenses, dans les conditions et sous les réserves prévues par une loi organique (loi profondément intérieure).

Des lois de programme informatique déterminent les objectifs de l'action économique et sociale de l'Empire.

Les dispositions du présent article pourront être précisées et complétées par une loi organique.

Article 35 :

La déclaration de guerre est autorisée par le Grand Maistre, mais seulement si l’Empereur l’approuve. Dans le cas échéant, l’Empereur et le Grand Maistre doivent la déclarer ensemble, mais uniquement dans le cas où la décision est prise à deux.
_________________
Me voilà de retour....(pour vous jouer un mauvais tour ?)...

Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Publicité






MessagePosté le: Jeu 10 Juil - 19:18 (2008)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Ce forum est verrouillé; vous ne pouvez pas poster, ni répondre, ni éditer les sujets.   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Le Noble Château d'Ydrasil Index du Forum -> Règlement -> Charte de l'Ordre Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
Page 1 sur 1

Sauter vers:  


Index | Panneau d’administration | créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Chronicles phpBB2 theme by Jakob Persson (http://www.eddingschronicles.com). Stone textures by Patty Herford.